Déposée par voie électronique le 11 décembre 2013 par madame CAROLINE MOISAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MINOUCHE ACCELERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est madame CAROLINE MOISAN domicilié(e) 16 rue Pierre Brossolette - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CAROLINE MOISAN domicilié(e) 16 rue Pierre Brossolette - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.
La marque MINOUCHE ACCELERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINOUCHE ACCELERE est expirée depuis le 11 décembre 2023.
CAROLINE MOISAN a également déposé les autres marques suivantes : CAROLINE MOI
Mme. CAROLINE MOISAN - 16 rue Pierre Brossolette - 94200 - IVRY SUR SEINE - France
Mme. CAROLINE MOISAN - 16 rue Pierre Brossolette - 94200 - IVRY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; vêtement du dessus, chapellerie, chaussures ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes.
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